Le 5 mars 2023, le consortium CIRPASS a organisé un événement en collaboration avec le consortium Battery Pass et le projet Product Information 4.0 (PI4.0) pour donner une compréhension de l’état actuel du déploiement et du développement futur du Passeport Numérique de Produit (DPP) en présentant les résultats de leur travail. Les différentes présentations sont disponibles sur le site de l’événement, et le live sera publié sur la chaîne YouTube du CIRPASS.

CIRPASS : Un consortium composé de 31 partenaires à travers l’Europe et au-delà. Il répond à l’appel de la Commission européenne de créer un concept clair pour le DPP, en définissant un modèle de données produit intersectoriel et un système pour le DPP avec des avantages démontrés pour l’économie circulaire. Le CIRPASS développera des feuilles de route pour son déploiement tout en étant aligné avec les exigences du Règlement sur l’Eco-conception pour les Projets Durables (Eco-design for Sustainable Project Regulation, ESPR), avec un accent initial sur les secteurs de l’électronique, des batteries et du textile.

Product Information 4.0 : Un projet achevé en août 2023 et visant à identifier les lacunes en matière d’information dans la législation européenne actuelle encadrant l’économie circulaire.

Battery Pass : Un consortium de 11 partenaires dont l’objectif est de faire progresser le passeport numérique européen pour les batteries. Il s’agit d’un projet de 3 ans qui se terminera en 2025.

Qu’est-ce qu’est le Passeport Numérique de Produit ?

---

Le DPP a été introduit dans l’ESPR, une législation européenne qui impose des exigences en matière de performance et d’information pour les produits fabriqués en Europe et importés en Europe. Si ces exigences ne sont pas respectées, le produit n’entrera pas sur le marché européen. Les exigences de performance sont généralement des exigences techniques assorties d’un seuil ou d’un objectif, tandis que les exigences d’information doivent obligatoirement être fournies. Ces exigences devront être disponibles dans un DPP.

L’idée de la Commission Européenne est qu’avec le temps, le DPP devienne le principal outil d’accès numérique aux informations relatives aux produits. Il commencera par être obligatoire pour les batteries, les textiles et les produits électroniques, mais s’étendra à d’autres produits.

L’Opérateur Economique, défini comme l’acteur qui met le produit sur le marché, c’est-à-dire le fabricant, l’importateur ou un tiers autorisé au nom de l’opérateur économique, devra s’assurer que le passeport produit existe, qu’il est complet et qu’il contient toutes les données requises par la législation en tant que données obligatoires, et que les données soient authentiquement fiables et vérifiées.

En ce qui concerne le DPP, le Système et les Données seront séparés.

Les données du DPP : le contenu du passeport, comprenant les performances techniques, la durabilité environnementale, la sécurité, la conformité technique et d’autres informations relatives au produit. Elles ne feront pas l’objet d’une normalisation car elles seront identifiées dans le cadre du processus législatif normal.

Le système DPP : système normalisé dont le champ d’application de cette normalisation comprendra le stockage des données, l’identifiant du support de données, la confiance, la sécurité, la souveraineté et l’accès aux données, l’échange de données, le système informatique et les interfaces de programmation d’applications utilisés, et enfin les flux de travail et le traitement des données.

Le consortium Battery Pass a fourni les figures ci-dessous, qui représentent les données qui figureront dans le Passeport de la batterie, ainsi qu’un QR code permettant aux utilisateurs de voir et d’expérimenter quelles données seront accessibles ou non et comment elles seront organisées. Si le code QR ne fonctionne pas, consultez le lien suivant : Battery Passport (thebatterypass.io)

La figure ci-dessous montre quant à elle les données attendues pour le Passeport Textile.

Pourquoi le Passeport Numérique de Produit sera-t-il utile ?

---

Le DPP a un fort potentiel pour deux aspects, le premier étant de réduire l’asymétrie de l’information et de réduire le stress sur le marché de l’occasion ou dans l’application de prolongation de la durée de vie, et le second étant d’augmenter le taux de récupération des matériaux après la première utilisation du produit.

Le DPP sera également décentralisé, ce qui signifie que les informations ne proviendront pas d’un seul endroit et qu’elles seront liées à un produit ou à un composant spécifique et non à un document. Il permettra aux propriétaires de données de continuer à utiliser leurs systèmes actuels, ce qui favorisera les Petites et Moyennes Entreprises (PME) qui fournissent des services de stockage de données, et il atténuera le risque d’un point de défaillance unique, réduisant ainsi la probabilité d’atteintes à la sécurité des données. Les informations seront protégées, car certaines seront accessibles au public tandis que d’autres nécessiteront une identification pour être lues, ce qui permettra aux entreprises de préserver leur confidentialité.

Le système sera également relié à un Portail Web, de sorte que toute personne souhaitant effectuer des recherches et comparer des informations sans avoir l’objet physique en main, donc sans avoir besoin de le scanner, pourra le faire par l’intermédiaire d’un portail web que la Commission concevra et gérera.

Calendrier

---

Comme indiqué précédemment, le DPP sera d’abord obligatoire pour les batteries, le textile et l’électronique, et le système DPP devra faire l’objet d’une normalisation. Le calendrier suivant a été donné lors de l’événement :

Le passeport pour les Batteries sera obligatoire pour les batteries des véhicules de transport léger, des trains ou d’autres véhicules lourds, les batteries des véhicules électriques, mais aussi les batteries industrielles de plus de 2kWh, ce qui représente un large éventail d’applications, y compris les systèmes de stockage de batteries stationnaires.

Un outil de transition vers une économie circulaire

---

Il est important de dissocier les ressources de la croissance, car l’extraction et la transformation des ressources représentent 53 % des émissions de gaz à effet de serre et 90 % de la perte de biodiversité et du stress hydrique. Cette situation et la pression mondiale sur la consommation des ressources obligent les entreprises à adopter des pratiques plus respectueuses du cycle de vie, mais le manque de données circulant tout au long de la chaîne de valeur constitue un obstacle majeur.

Le DPP sera un outil permettant de surmonter cet obstacle. Il s’agira d’un véhicule d’information contenant toutes les exigences en matière d’information et d’un outil de transition vers une économie circulaire et des modèles d’entreprise circulaires et durables.

Un représentant de la Commission a clôturé la conférence en annonçant qu’un autre événement de ce type serait organisé par la Commission européenne le 11 juin 2024 et qu’un webinaire en ligne sur l’ESPR aurait lieu le 22 mai 2024, au cours duquel le DPP serait mentionné. Le projet CIRPASS était un projet de 18 mois qui se terminera le 31 mars 2023.

Le projet CIRPASS-2 est prévu pour 4 ans et développera 13 démonstrateurs à grande échelle, 6 démonstrateurs sur les textiles, 5 sur l’électronique, 1 sur les pneus et 1 sur les matériaux de construction. Le consortium Battery Pass continuera ses travaux sur le passeport de la batterie pendant un an et a déjà publié des rapports sur le DPP sur son site web.

---